Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CIAPEM
CIAPEM S.A.

Numéro de dépôt :
1282309
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2004
C CIAPEM de CIAPEM

Présentation de la marque C CIAPEM

Déposée le 20 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CIAPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CIAPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAPEM domicilié(e) 137, rue de Gerland, 69363 LYON CEDEX 07 (dossier no 2036198) - France.

La marque C CIAPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CIAPEM est expirée depuis le 20 août 2004.

CIAPEM a également déposé les autres marques suivantes : EURODRY


CIAPEM S.A. - 137, rue de Gerland, 69363 LYON CEDEX 07 (dossier no 2036198) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1994 n°2036198 - Publication au BOPI 1994-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Machines et machines-outils;moteurs (autres que pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries, compresseurs, groupe motocompresseurs, organes et dispositifs d'asservissement, de régulation;organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines;machines à laver le linge ou la vaisselle;machines à repasser, à sécher, à essorer;appareils mécaniques ou électromécaniques pour le ménage et la cuisine et notamment mixeurs, batteurs, hachoirs.Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électrotechniques, électromagnétiques, électroacoustiques, électroniques, optiques;photographiques, cinématographiques;radioélectriques;téléphoniques;de mesure;de calcul;de signalisation, de contrôle, de surveillance, de secours;de commande, de télécommande, de réglage, de régulation ou de programmation, notamment pour cycles de machines ainsi que pour appareillages électroniques ou radioélectriques;de radio, de télévision;de génération, de détection, d'enregistrement, de reproduction, d'amplification, de transmission, de signaux de sons ou d'images;d'enseignement;composants électriques, électromécaniques et électroniques;téléviseurs et leurs organes ou accessoires;caméras de télévision ainsi que leurs composants;antennes radioélectriques;machines parlantes ainsi que leurs organes et pièces détachées;fils et câbles électriques;ordinateurs, notamment à usage domestique;calculatrices;appareils à cassettes et à vidéocassettes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Installations, appareils et organes d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de purification, et de filtrage;appareils et installations sanitaires.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils radioélectriques).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliure et classement;photographies;matériel d'enseignement, d'instruction (à l'exception des appareils);articles de bureau.Constructions et réparations;montage, installation, entretien, maintenance, transformation ou rénovation de matériels et équipements divers, dans le domaine notamment de l'électroménager et de l'audiovisuel;location de matériels et d'outillages, de construction, d'entretien ou de réparation.Education, divertissements;location d'appareils audiovisuels et notamment de téléviseurs.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques notamment en matière de maintenance ou de réparation d'appareils et d'équipements électroménagers ou audiovisuels;essai et contrôle de matériaux ou de produits finis; location d'appareils électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.